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Kotobı
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Brouillon. Ce texte est en cours de rédaction et n'a pas encore été relu par un juriste. Les repères en jaune sont à compléter avant la mise en ligne.

Sommaire

  1. Éditeur
  2. Contact
  3. Hébergement
  4. Protection des données
  5. Médiation de la consommation
  6. Propriété intellectuelle
  7. Crédits
  8. Cookies

Éditeur

  • Raison sociale : [À COMPLÉTER : raison sociale]
  • Forme juridique et capital : [À COMPLÉTER : forme juridique, capital social]
  • Adresse du siège : [À COMPLÉTER : adresse postale]
  • SIRET / RCS : [À COMPLÉTER : numéro SIRET, ville du RCS]
  • TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER : numéro de TVA, ou mention d'exonération]
  • Directeur ou directrice de la publication : [À COMPLÉTER : nom et qualité]

Contact

Adresse électronique : [À COMPLÉTER : adresse e-mail de contact de l'éditeur]

Téléphone (facultatif) : [À COMPLÉTER : numéro, ou supprimer cette ligne]

Hébergement

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Le détail des données traitées est dans la politique de confidentialité.

Médiation de la consommation

Conformément au code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur en cas de litige non résolu avec l'éditeur.

Médiateur : [À COMPLÉTER : nom, adresse et site du médiateur de la consommation retenu]

Propriété intellectuelle

Les textes, illustrations, personnages, sons et le nom « Kotobi » sont la propriété de l'éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction sans autorisation est interdite. [À COMPLÉTER : à valider par un juriste : marque déposée, auteurs et illustrateurs à citer]

Crédits

Les polices Fredoka et Nunito sont distribuées sous licence SIL Open Font License 1.1 et hébergées sur ce site (licence Fredoka, licence Nunito). Les illustrations de ce site sont provisoires.

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