Mentions légales
Les informations légales sur l'éditeur de Kotobi et l'hébergement du site.
Brouillon. Ce texte est en cours de rédaction et n'a pas encore été relu par un juriste. Les repères en jaune sont à compléter avant la mise en ligne.
Éditeur
- Raison sociale : [À COMPLÉTER : raison sociale]
- Forme juridique et capital : [À COMPLÉTER : forme juridique, capital social]
- Adresse du siège : [À COMPLÉTER : adresse postale]
- SIRET / RCS : [À COMPLÉTER : numéro SIRET, ville du RCS]
- TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER : numéro de TVA, ou mention d'exonération]
- Directeur ou directrice de la publication : [À COMPLÉTER : nom et qualité]
Contact
Adresse électronique : [À COMPLÉTER : adresse e-mail de contact de l'éditeur]
Téléphone (facultatif) : [À COMPLÉTER : numéro, ou supprimer cette ligne]
Hébergement
Ce site
- Hébergeur : [À COMPLÉTER : nom de l'hébergeur du site statique]
- Adresse : [À COMPLÉTER : adresse de l'hébergeur]
- Téléphone ou contact : [À COMPLÉTER : coordonnées de l'hébergeur]
Données des comptes de l'application
Les données du compte parent sont hébergées par Supabase, dans une région de l'Union européenne ([À COMPLÉTER : confirmer la région choisie : Francfort ou Paris]).
Protection des données
Délégué à la protection des données (DPO), ou à défaut référent : [À COMPLÉTER : nom et coordonnées, ou indiquer qu'aucun DPO n'est désigné]
Le détail des données traitées est dans la politique de confidentialité.
Médiation de la consommation
Conformément au code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur en cas de litige non résolu avec l'éditeur.
Médiateur : [À COMPLÉTER : nom, adresse et site du médiateur de la consommation retenu]
Propriété intellectuelle
Les textes, illustrations, personnages, sons et le nom « Kotobi » sont la propriété de l'éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction sans autorisation est interdite. [À COMPLÉTER : à valider par un juriste : marque déposée, auteurs et illustrateurs à citer]
Crédits
Les polices Fredoka et Nunito sont distribuées sous licence SIL Open Font License 1.1 et hébergées sur ce site (licence Fredoka, licence Nunito). Les illustrations de ce site sont provisoires.
Cookies
Ce site n'utilise aucun cookie, aucun traceur et aucun script tiers.